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Droits d'auteur et marques de commerce

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Nos produits et services

Les informations et matériels fournis sur la Plateforme sont fournis à titre de référence générale uniquement et peuvent ne pas décrire l’ensemble des termes, conditions, exclusions et exceptions applicables aux produits et services de Goose. Toutes les couvertures sont assujetties aux termes, conditions et exclusions des polices d'assurance émises. Les couvertures et leur disponibilité peuvent varier d'une province à l'autre et en fonction de vos circonstances et une couverture minimale pourrait être exigée dans votre province. Les produits et services proposés sur la Plateforme sont disponibles uniquement dans les juridictions dans lesquelles Goose dispose d'une licence en règle.

Confidentialité et mots de passe

La confidentialité de vos informations est d’une très grande importance pour Goose. Veuillez consulter la Politique de confidentialité de Goose, car elle contient des informations importantes relatives à votre utilisation de la Plateforme. Politique de confidentialité, as it contains important information relating to your use of the Platform.

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Sites de tierces parties

Parfois, la Plateforme peut contenir des liens vers des sites Web hébergés par d'autres parties (« sites Web de tierces parties »), ou ces sites Web de tiers peuvent avoir des liens vers la Plateforme. Ces liens sont offerts à titre de commodité et à titre d'information seulement, et non à titre de référence ou de recommandation par Goose des sites Web de tierces parties. Les sites Web de tierces parties sont maintenus par leur organisme respectif, et seuls ces organismes sont responsables du contenu de leur site Web. Goose ne vérifie pas le contenu et n’offre aucune garantie ou représentation en ce qui concerne l'exactitude, les opinions exprimées, les garanties, les produits ou services, la conformité à la propriété intellectuelle ou les liens de ces sites Web de tierces parties. Vous devriez lire les politiques de confidentialité et les conditions d'utilisation de tous les sites Web de tierces parties.

Désistement de garantie

L’ensemble des informations, des produits, du contenu et des autres matériels de la Plateforme, accessibles à partir de la Plateforme, ou d'un site Web tiers, sont fournis « tels quels » et sans garantie ou représentation d'aucune sorte, explicite ou implicite. Cela signifie que Goose décline expressément toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de titre et de non-contrefaçon et les garanties implicites de qualité marchande et d'adaptation à un usage particulier. De plus, Goose ne représente pas, ni ne garantit que

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Si vous êtes dans une juridiction qui ne permet pas le désistement de garanties implicites, le déni de responsabilité ci-dessus ou une partie de celui-ci pourrait ne pas s'appliquer pour vous.

Limitation de responsabilité

Goose ne sera pas responsable de toute perte, dommage, blessure ou réclamation, ni de tout dommage spécial, indirect, accessoire, conséquentiel, exemplaire ou punitif de quelque nature que ce soit, que cette action soit basée sur la responsabilité délictuelle, contractuelle, par négligence, stricte ou autre et même si Goose a été informé de la possibilité de tels dommages, qui découlent de ou se rapportent de quelque manière que ce soit à :

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Compétence, force exécutoire et résiliation

Les présentes Conditions d'utilisation et votre utilisation de la Plateforme sont régies à tous égards par les lois de la province de la Colombie-Britannique, sans donner effet aux principes de conflits de lois. Tout litige concernant la Plateforme ou les présentes conditions d'utilisation sera soumis à la compétence exclusive d'un tribunal compétent de Vancouver, en Colombie-Britannique.

Si un tribunal compétent juge qu'une disposition des présentes Conditions d'utilisation est invalide ou inapplicable, cette disposition sera dissociable des autres dispositions, n'affectant pas leur validité ou leur applicabilité.

Les présentes Conditions d'utilisation sont en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par l'une ou l'autre des parties. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'utilisation sans préavis à Goose en cessant toute utilisation des informations contenues sur la Plateforme et en détruisant les documents que vous avez obtenus de la Plateforme, y compris toute documentation et copies afférentes. Goose peut résilier les présentes Conditions d'utilisation et/ou les produits ou services offerts par Goose à tout moment et sans préavis si, à notre seul jugement, vous enfreignez l'une quelconque des conditions des présentes Conditions d'utilisation. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation des informations contenues sur la Plateforme et détruire les documents que vous avez obtenus de Goose, y compris toute la documentation et les copies afférentes. Goose est également en droit de résilier tout ou partie de la Plateforme à tout moment, sans préavis.

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